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des subventions d'exploitation. Pour les entreprises individuelles, le solde du compte d'exploitation est le revenu mixte. L'excédent d'exploitation peut
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corporelles Le compte 74 « Subvention d'exploitation » est crédité du montant des subventions d'exploitation acquises à l'entité par le débit du compte de tiers
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Concorde en exploitation jusqu'en 2007 voire 2017. Il est indiqué que l'appareil n'est rentable qu'avec un faible coût du carburant et des subventions publiques
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1968, p. 15 de Brier 2002, p. 74 de Brier 2002, p. 73 lefigaro.fr, « festival d'Avignon : 80.000 euros de subventions supplémentaires » (consulté le
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transport) interdisant la particpation à toute entreprise percevant des subventions de sa part, aux appels d'offres en vue de prestations d'AMOA et de MOE
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ASL France. En 2024, ASL Airlines France a transporté 769 777 passagers et 74 987 tonnes de fret . Elle possède 18 avions et 372 personnels travaillent
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traités comme les nouveaux parcs, avec les mêmes contraintes et les mêmes subventions ; mais le renouvellement « partiel » des installations, quand la taille
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d'intérêt commun ou "C.I.C". et chemins vicinaux ordinaires) gérés grâce aux subventions du Conseil général mais placés sous le contrôle du préfet. Cette loi
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5 million de francs par des subventions (article 7) et pour le reste par une société anonyme ayant pour objet spécifique l’exploitation de la tour Eiffel, créée
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441 - État - Subventions à recevoir 4411 - Subventions d'investissement 4417 - Subventions d'exploitation 4419 - Avances sur subventions 442 - État -
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démarrage foudroyant, avec des pépinières, le déblocage d'importantes subventions, la mobilisation de nombreuses personnes sur le sujet. Les ressources
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seuil à 500 habitants, ne concernent Villemus. Si la commune profite des subventions de la deuxième loi Duruy (1877) pour rénover son école, ce n’est qu’avec
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récolte représente généralement 50 % des coûts de main-d’œuvre d'une exploitation. Le reste se répartit entre les opérations d'hiver (arrachage, taille
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plateau de Millevaches, une « liste rouge » d’associations privées de subventions » , Le Monde, 9 août 2023 (consulté le 15 décembre 2024). Jérôme Hourdeaux
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développement des Airbus par des subventions gouvernementales. L'Union européenne s'inquiète également des subventions que reçoivent les constructeurs
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par an. Dans ce schéma, La Cité du Vin peut espérer fonctionner sans subventions publiques. Le prix d'entrée (20 euros), inclut la visite du parcours
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associations homosexuelles pour l'égalité des droits. Il augmente les subventions municipales de celles-ci (Centre LGBT Paris-Île-de-France, SOS Homophobie
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kilomètres au nord, sur la commune de Vaumeilh. Parmi les hameaux, on compte à proximité de la D 17 Briasc, Montuery, Vilhosc (ancienne commune), Saint-Symphorien
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progressivement son envol au cours des années 2000 grâce à la mise en place de subventions sous la forme de tarifs d'achat très supérieurs aux prix de marché, mais
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Lee-Ashley, porte-parole du Département de l'Intérieur, « le service des subventions du MMS a accordé de 250 à 400 dérogations par an pour les projets de
